Accueil 5 Fonds documentaire juridique 5 Temps de travail

Temps de travail

Annualisation du temps de travail

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Autorisation spéciale d’absence

Astreintes et permanences

Délibération portant mise en place des astreintes

Heures complémentaires

Heures supplémentaires

Arrêté portant attribution des des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
Délibération portant instauration des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)

Journée de solidarité

Délibération relative à la journée de solidarité

Modification de la durée hebdomadaire de service

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Règlement de temps de travail

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Règlement intérieur

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Télétravail

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Temps complet

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Temps non complet

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Compte épargne temps (CET)

Temps partiel

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