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Retrouver ici toutes les informations et documents utiles à la gestion du COVID-19
Gestion statutaire :
- [NEW] Tableau récapitulatif des situations
- [NEW] Note d’information relative à la gestion statutaire face aux mesures de vaccination et d’instauration du passe sanitaire
- FAQ DGCL du 1 septembre 2021 relative à la prise en compte dans la FPT de l’évolution de l’épidémie de Covid-19
- Note d’information DGCL du 11 août 2021 relative à l’obligation de présentation d’un passe sanitaire sur le lieu de travail et à la vaccination obligatoire contre la Covid-19 dans la FPT
- Circulaire du 10 novembre 2020 relative à l’identification et aux modalités de prise en charge des agents publics civils reconnus personnes vulnérables
- Décret n° 2020-1425 du 21 novembre 2020 adaptant les modalités de versement de la prime exceptionnelle allouée à certains agents mobilisés à la suite de la prorogation de l’état d’urgence sanitaire dans le cadre de l’épidémie de covid-19
- Note d’information DGCL du 18 novembre 2020 relative à la mise en œuvre de la prime « Grand âge » dans la FPT
- Note d’information DGCL du 12 novembre 2020 relative aux modalités de prise en charge des agents territoriaux vulnérables
- Arrêté de placement en congé de maladie ordinaire – cas positif
- Arrêté de placement en autorisation spéciale d’absence – Pathologie à risque
- Arrêté de placement en autorisation spéciale d’absence – partielle ou totale (réduction de l’activité)
- [MAJ] Arrêté de placement en autorisation spéciale d’absence – Isolement (suspicion/cas-contact)
- Arrêté de placement en autorisation spéciale d’absence – Enfant cas-contact/ Fermeture de l’établissement scolaire
- [MAJ] Arrêté de placement en autorisation spéciale d’absence – vaccin
- [MAJ] Arrêté de suspension – absence de passe-sanitaire
- [MAJ] Arrêté de suspension – méconnaissance de l’obligation vaccinale
- Décret n°2020-1131 du 14 septembre 2020 relatif à la reconnaissance en maladies professionnelles de pathologies liées à une infection au SARS-CoV2
Santé et Prévention :
- Rappel COVID
- Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés face au COVID-19 [NEWS]
- Critères de reconnaissance de la maladie professionnelle liée à la Covid-19 [NEWS]
- Affiche prévention COVID-19
- Covid-19 : Recommandations pour les Sauveteurs Secouristes du Travail
- Fiche Prévention O5-a : Droit de retrait appliqué au COVID-19
- Inventaire des fiches « Covid-19 » SOFAXIS
- Adaptation du Plan Canicule 2020 au contexte de pandémie Covid-19
Mesures sanitaires : Consignes et Affiches
- Fiche de sensibilisation aux gestes barrière dans les espaces verts [NEWS]
- Fiche de sensibilisation aux gestes barrière relatifs à l’accueil du public [NEWS]
- Fiche de sensibilisation aux gestes barrière sur la voirie [NEWS]
- Synthèses des nouvelles règles et recommandations applicables aux masques à compter du 28/01/2021 [NEWS]
- Consignes lavage des mains
- Consignes de nettoyage des locaux
- Consignes d’utilisation des masques
- Consignes d’utilisation et nettoyage des véhicules
- Affiche « Dans les bureaux »
- Affiche « Dans les communs »
- Affiche « Hygiène des mains »
- Affiche « Salle de réunion »
- Affiche « Visiteurs »
Reprise d’Activité :
- Recommandations par métiers proposées par le Ministère du Travail
- Recommandations par métiers proposées par le CIG Petite Couronne
- Guide de reprise de l’activité proposé par le CDG73
- Modèle de Plan de Reprise d’Activité proposé par le CDG51
- Guide d’élaboration du PRA proposé par le CDG22
- Outils pour mise en place d’un PRA proposés par le CDG40
Déconfinement :
- Protocole national de déconfinement dans les entreprises (Ministère du Travail)
- Prévention : Check-list du déconfinement
Plan de Continuité d’Activité :
- Modèle de Plan de Continuité d’Activité – version Word complète
- Modèle de Plan de Continuité d’Activité – version Excel simplifiée
- ActuRH51 : Fiche pratique d’appui à l’élaboration du PCA
Assurances :
Handicap :
Management et Organisation du Travail :
- Synthèse des consignes concernant le télétravail [NEWS]
- Guide : Comment gérer « L’après » ? Faciliter la reprise
- Guide de télétravail et du travail en présentiel