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Notices des
EspaceGuides de l’ANDCDG/FNCDG
- La prévention dans la fonction publique territoriale : rôle et missions de l’élu-employeur (2020)
- Guide pratique du déconfinement (2020)
- L’assurance des collectivité territoriales (2019)
- Qualité de Vie au Travail (2019)
- La prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique Territoriale (2017)
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Coronavirus / Covid-19
- Retrouver toute la documentation liée au Covid-19 sur la page dédiée.
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Santé au Travail
- Liste des médecins agréés
- Demande de visite médicale, suivi médical particulier
- Les congés maladies des agents
- Présentation des Infirmières de Santé au Travail
- Infirmières – Rôles et missions
CITIS (Congé pour Invalidité Temporaire Imputable au Service)
- Circulaire d’information
- Communication avec le Centre de Gestion (Annexe 11)
- Schéma relatif aux délais de procédure (annexe 10)
CITIS | Accident de service :
- Récapitulatif de procédure de reconnaissance d’un accident de service (annexe 7)
- Formulaire de déclaration d’accident de service (annexe 1)
- Formulaire d’enquête administrative suite à déclaration d’accident de service (annexe 4)
CITIS | Accident de trajet :
- Récapitulatif de procédure de reconnaissance d’un accident de trajet(annexe 8)
- Formulaire de déclaration d’accident de trajet (annexe 2)
- Formulaire d’enquête administrative suite à déclaration d’accident de trajet (annexe 5)
CITIS | Maladie Professionnelle :
- Récapitulatif de procédure de reconnaissance d’une maladie professionnelle (annexe 9)
- Formulaire de déclaration de maladie professionnelle (annexe 3)
- Formulaire d’enquête administrative suite à déclaration de maladie professionnelle (annexe 6)
- Procédure de reconnaissance MP
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Ergonomie
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Prévention
Fiches Prévention
Hygiène
- Fiche H-1 : L’interdiction de fumer
- Fiche H-2 : Les vaccinations obligatoires et recommandées
- Fiche H-3 : Les principales règles d’hygiène et de sécurité dans les écoles
- Fiche H-4 : Entretien et nettoyage des locaux
- Fiche H-5 : Le ramassage des animaux morts
Organisation de la prévention
- Fiche O-1 : L’accueil sécurité
- Fiche O-1a : Modèle de fiche d’accueil sécurité
- Fiche O-2 : Les documents obligatoires et recommandés en santé et sécurité au travail
- Annexe O-3a : Modèle de Règlement Intérieur Hygiène et Sécurité (version Aout 2023)
- Fiche O-4 : Le registre de Santé et Sécurité au Travail
- Fiche O-4a : Modèle de registre de Santé et Sécurité au Travail
- Fiche O-4b : Tableau de suivi des registres de Santé et Sécurité au Travail
- Fiche O-5 : Le droit de retrait
- Fiche O-5a : Le droit de retrait appliqué au Covid-19
- Fiche O-6 : Le registre de signalement d’un danger grave et imminent
- Fiche O-6a : Modèle de registre de Danger Grave et Imminent (DGI)
- Fiche O-7 : Protocole de sécurité (opérations de chargement / déchargement)
- Fiche O-7a : Modèle de protocole de sécurité (opérations de chargement / déchargement)
- Fiche O-8 : Les formations en Santé et Sécurité au Travail
- Fiche O-9 : Habilitation électrique
- Fiche O-9a : Modèle de titre d’habilitation électrique
- Fiche O-10 : Autorisation d’Intervention à Proximité des Réseaux (AIPR)
- Fiche O-10a : Modèle d’Autorisation d’Intervention à Proximité des Réseaux (AIPR)
- Fiche O-11 : Les permis de conduire
- Fiche O-11a : Modèle d’attestation de permis de conduire
- Fiche O-12 : La conduite d’engin en sécurité & le dispositif CACES
- Fiche O-13 : L’autorisation de conduite
- Fiche O-13a : Modèle d’Autorisation de conduite
- Fiche O-14 : Les vérifications périodiques obligatoires
- Fiche O-15 : Exemple de Fiche de Données de Sécurité (FDS) simplifiée
- Fiche O-16 : Fiche de sécurité au poste
- Fiche O-17 : La pénibilité au travail
- Fiche O-18 : La manutention manuelle et les formations PRAP
- Fiche O-19 : Le bruit
- Fiche O-20 : Le travail par forte chaleur
- Fiche O-21 : Les travaux hivernaux
- Fiche O-22 : L’ordre de mission
- Fiche O-23 : Situation de travailleur isolé
- Fiche O-24 : Plan de prévention – Risques liés aux entreprises extérieures
- Fiche O-24a : Modèle de Plan de prévention annuel
- Fiche O-24b : Modèle de Plan de prévention simplifié
- Fiche O-25 : L’évaluation des risques professionnels
- Fiche O-26 : Comment utiliser le modèle de Document Unique du CDG51
- Annexe O-26a : Modèle de Document Unique du CDG51
- Fiche O-27 : Comment utiliser le modèle de Plan d’Actions de Prévention du CDG51
- Annexe O-27a : Modèle de Plan d’Actions de Prévention du CDG51
- Fiche O-28 : Les jeunes travailleurs (-18 ans)
- Fiche O-29 : Les locaux sociaux et sanitaires
- Fiche O-30 : Adaptation du Plan Canicule au contexte de pandémie Covid-19
- Fiche O-31 : Transport de marchandises et de voyageurs (FIMO et FCO)
- Fiche O-32 : Les Équipements de Protection Individuelle (EPI)
- Fiche O-34 : L’agent Chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI)
Administratif
Technique
- Fiche T-1 : L’étiquetage des produits chimiques
- Fiche T-2 : Les bacs de rétention
- Fiche T-3 : Le stockage des produits chimiques
- Fiche T-4 : Le travail en espace confiné et le dispositif CATEC
- Fiche T-5 : Le travail en hauteur
- Fiche T-6 : Les échafaudages
- Fiche T-7 : Les échelles
- Fiche T-8 : Les escaliers
- Fiche T-9 : La tonte des pelouses
- Fiche T-10 : Le débroussaillage
- Fiche T-11 : L’élagage
- Fiche T-12 : Soudage manuel à l’arc
- Fiche T-13 : La perceuse
- Fiche T-14 : Les arbres à cardan
- Fiche T-15 : Les illuminations de Noël
- Fiche T-16 : Les fosses de visite
- Fiche T-17 : Le montage des scènes et podium
- Fiche T-18 : L’assainissement
- Fiche T-19 : Les vêtements haute visibilité
- Fiche T-20 : La signalisation des véhicules
- Fiche T-21 : Les engins de service hivernal
- Fiche T-22 : La conduite en hiver
- Fiche T-23 : Les chantiers forestiers
- Fiche T-23a : Modèle de fiche de chantier forestier
- Fiche T-24 : Les frelons asiatiques et autres insectes piqueurs
- Fiche T-25 : Les gants : choix, utilisation, entretien
- Fiche T-26 : Le transport de carburant
Fiches Sécurité au poste de travail
- Fiche FS-01 : Le taille haie
- Fiche FS-02 : Le touret à meuler
- Fiche FS-03 : La débroussailleuse
- Fiche FS-04 : La tondeuse
- Fiche FS-05 : La tronçonneuse
- Fiche FS-06 : Poste à souder
- Fiche FS-07 : Meuleuse d’angle
- Fiche FS-08 : Autolaveuse
Fiches Secourisme
- Fiche S-01 : La trousse de secours
- Annexe S-01a : Tableau de suivi des trousses de secours
- Annexe S-01b : Modèle de registre d’infirmerie
- Fiche S-02 : Les formations au secourisme
- Fiche S-03 : Réagir en cas de brûlure
- Fiche S-04 : Réagir en cas de plaie
- Fiche S-05 : Réagir en cas de saignement abondant
- Fiche S-06 : Régir en cas de malaise
- Fiche S-07 : Réagir en cas de perte de connaissance avec respiration
- Fiche S-08 : Réagir en cas de perte de connaissance sans respiration
- Fiche S-09 : Réagir en cas de traumatisme
- Fiche S-10 : Réagir en cas d’obstruction des voies aériennes
Fiche Incendie
- Fiche I-01 : L’incendie
- Fiche I-02 : Le permis feu
- Fiche I-02a : Modèle de permis feu
- Fiche I-03 : Les feux d’artifices
- Fiche I-04 : Les consignes de sécurité Incendie
- Fiche I-05 : L’organisation des exercices d’évacuation
- Fiche I-05a : Modèle de compte-rendu d’exercice d’évacuation
Dossiers Prévention
Articles Actu SantéPrev
- Actu SantéPrev #01 – Comment faire vivre la démarche de prévention des risques professionnels ?
- Actu SantéPrev #02 – Quels enseignements tirer de la crise sanitaire ?
- Actu SantéPrev #03 – La documentation en santé et sécurité au travail
- Actu SantéPrev #06 – L’analyse des accidents de travail
- Actu SantéPrev #07 – L’ACFI
- Actu SantéPrev #07 – La prévention des travaux forestiers
- Actu SantéPrev #08 – La protection fonctionnelle
- Actu SantéPrev #08 – Les restrictions d’utilisation des produits phytosanitaires
- Actu SantéPrev #09 – Les nouvelles réglementations DUERP
- Actu SantéPrev #10 – Rôles assistants et conseillers prévention
- Actu SantéPrev #11 – Outils faire le point – réglementation en santé et sécurité au travail
- Actu SantéPrev #12 – Le travailleur isolé et les protections du travailleur isolé
Infographies
- Novembre 2019 : L’hiver arrive !!
- Mars 2020 : L’autorisation de conduite
- Avril 2020 : L’appel des secours
- Juin 2020 : Les fortes chaleurs
- Janvier 2021 : Signalisation des angles morts des poids lourds
Ateliers de la Prévention
- 2019 : Les formations obligatoires en Santé et Sécurité au Travail
- 2020 : Le risque chimique
- 2021 : Le risque routier
- 2021 : Le risque agression
- 2022 : Les équipements dédiés à l’entretien des espaces verts
- 2023 : Les registres et documents obligatoires
Supports de prévention SOFAXIS
Documentation et supports mis gratuitement à disposition des collectivités adhérentes au contrat groupe d’assurance statutaire souscrit par le CDG auprès de CNP Assurance.
La demande doit s’inscrire dans une démarche de prévention validée par un préventeur du CDG. Quantité limitée selon l’effectif de la collectivité, sous réserve de disponibilité des supports.