Guides de l’ANDCDG/FNCDG
- La prévention dans la fonction publique territoriale : rôle et missions de l’élu-employeur (2020)
- Guide pratique du déconfinement (2020)
- L’assurance des collectivité territoriales (2019)
- Qualité de Vie au Travail (2019)
- La prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique Territoriale (2017)
- Attestation de contestation des conclusions d’expertise
########################
Santé au Travail
- Liste des médecins agréés
- Demande de visite médicale, suivi médical particulier
- Les congés maladies des agents
- Infirmières – Rôles et missions
- Les Troubles Musculo-Squelettiques (TMS)
- Assurances : L’indisponibilité physique pour des raisons de santé
- Le yoga des yeux
- Assurances: Procédure de déclaration d’un congé maternité
- La ménopause et le travail
- Affiche Octobre Rose
CITIS (Congé pour Invalidité Temporaire Imputable au Service)
- Circulaire d’information
- Communication avec le Centre de Gestion (Annexe 11)
- Schéma relatif aux délais de procédure (annexe 10)
CITIS | Accident de service :
- Récapitulatif de procédure de reconnaissance d’un accident de service (annexe 7)
- Formulaire de déclaration d’accident de service (annexe 1)
- Formulaire d’enquête administrative suite à déclaration d’accident de service (annexe 4)
CITIS | Accident de trajet :
- Récapitulatif de procédure de reconnaissance d’un accident de trajet(annexe 8)
- Formulaire de déclaration d’accident de trajet (annexe 2)
- Formulaire d’enquête administrative suite à déclaration d’accident de trajet (annexe 5)
CITIS | Maladie Professionnelle :
- Récapitulatif de procédure de reconnaissance d’une maladie professionnelle (annexe 9)
- Formulaire de déclaration de maladie professionnelle (annexe 3)
- Formulaire d’enquête administrative suite à déclaration de maladie professionnelle (annexe 6)
- Procédure de reconnaissance MP
########################
Ergonomie
- Agents en arrêt – Comment maintenir le lien avec un agent pendant une absence longue pour raison de santé et anticiper les conditions de son retour ?
- Guide pratique à destination des crèches
- Guide pratique à destination des écoles maternelles
- Guide pour faciliter / sécuriser le retour au travail après un arrêt long pour raison de santé (supérieur à 6 mois)
########################
Prévention
Fiches Prévention
Hygiène
- Fiche H-1 : L’interdiction de fumer
- Fiche H-2 : Les vaccinations obligatoires et recommandées
- Fiche H-3 : Les principales règles d’hygiène et de sécurité dans les écoles
- Fiche H-4 : Entretien et nettoyage des locaux
- Fiche H-5 : Le ramassage des animaux morts
Organisation de la prévention
- Fiche O-1 : L’accueil sécurité
- Fiche O-1a : Modèle de fiche d’accueil sécurité
- Fiche O-2 : Les documents obligatoires et recommandés en santé et sécurité au travail
- Annexe O-3a : Modèle de Règlement Intérieur Hygiène et Sécurité (version Aout 2023)
- Fiche O-4 : Le registre de Santé et Sécurité au Travail
- Fiche O-4a : Modèle de registre de Santé et Sécurité au Travail
- Fiche O-4b : Tableau de suivi des registres de Santé et Sécurité au Travail
- Fiche O-5 : Le droit de retrait
- Fiche O-5a : Le droit de retrait appliqué au Covid-19
- Fiche O-6 : Le registre de signalement d’un danger grave et imminent
- Fiche O-6a : Modèle de registre de Danger Grave et Imminent (DGI)
- Fiche O-7 : Protocole de sécurité (opérations de chargement / déchargement)
- Fiche O-7a : Modèle de protocole de sécurité (opérations de chargement / déchargement)
- Fiche O-8 : Les formations en Santé et Sécurité au Travail
- Fiche O-9 : Habilitation électrique
- Fiche O-9a : Modèle de titre d’habilitation électrique
- Fiche O-10 : Autorisation d’Intervention à Proximité des Réseaux (AIPR)
- Fiche O-10a : Modèle d’Autorisation d’Intervention à Proximité des Réseaux (AIPR)
- Fiche O-11 : Les permis de conduire
- Fiche O-11a : Modèle d’attestation de permis de conduire
- Fiche O-12 : La conduite d’engin en sécurité & le dispositif CACES
- Fiche O-13 : L’autorisation de conduite
- Fiche O-13a : Modèle d’Autorisation de conduite
- Fiche O-14 : Les vérifications périodiques obligatoires
- Fiche O-15 : Exemple de Fiche de Données de Sécurité (FDS) simplifiée
- Fiche O-16 : Fiche de sécurité au poste
- Fiche O-17 : La pénibilité au travail
- Fiche O-18 : La manutention manuelle et les formations PRAP
- Fiche O-19 : Le bruit
- Fiche O-20 : Le travail par forte chaleur
- Fiche O-21 : Les travaux hivernaux
- Fiche O-22 : L’ordre de mission
- Fiche O-23 : Situation de travailleur isolé
- Fiche O-24 : Plan de prévention – Risques liés aux entreprises extérieures
- Fiche O-24a : Modèle de Plan de prévention annuel
- Fiche O-24b : Modèle de Plan de prévention simplifié
- Fiche O-25 : L’évaluation des risques professionnels
- Fiche O-26 : Comment utiliser le modèle de Document Unique du CDG51
- Annexe O-26a : Modèle de Document Unique du CDG51
- Fiche O-27 : Comment utiliser le modèle de Plan d’Actions de Prévention du CDG51
- Annexe O-27a : Modèle de Plan d’Actions de Prévention du CDG51
- Fiche O-28 : Les jeunes travailleurs (-18 ans)
- Fiche O-29 : Les locaux sociaux et sanitaires
- Fiche O-30 : Adaptation du Plan Canicule au contexte de pandémie Covid-19
- Fiche O-31 : Transport de marchandises et de voyageurs (FIMO et FCO)
- Fiche O-32 : Les Équipements de Protection Individuelle (EPI)
- Fiche O-34 : L’agent Chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI)
Administratif
Technique
- Fiche T-1 : L’étiquetage des produits chimiques
- Fiche T-2 : Les bacs de rétention
- Fiche T-3 : Le stockage des produits chimiques
- Fiche T-4 : Le travail en espace confiné et le dispositif CATEC
- Fiche T-5 : Le travail en hauteur
- Fiche T-6 : Les échafaudages
- Fiche T-7 : Les échelles
- Fiche T-8 : Les escaliers
- Fiche T-9 : La tonte des pelouses
- Fiche T-10 : Le débroussaillage
- Fiche T-11 : L’élagage
- Fiche T-12 : Soudage manuel à l’arc
- Fiche T-13 : La perceuse
- Fiche T-14 : Les arbres à cardan
- Fiche T-15 : Les illuminations de Noël
- Fiche T-16 : Les fosses de visite
- Fiche T-17 : Le montage des scènes et podium
- Fiche T-18 : L’assainissement
- Fiche T-19 : Les vêtements haute visibilité
- Fiche T-20 : La signalisation des véhicules
- Fiche T-21 : Les engins de service hivernal
- Fiche T-22 : La conduite en hiver
- Fiche T-23 : Les chantiers forestiers
- Fiche T-23a : Modèle de fiche de chantier forestier
- Fiche T-24 : Les frelons asiatiques et autres insectes piqueurs
- Fiche T-25 : Les gants : choix, utilisation, entretien
- Fiche T-26 : Le transport de carburant
Fiches Sécurité au poste de travail
- Fiche FS-01 : Le taille haie
- Fiche FS-02 : Le touret à meuler
- Fiche FS-03 : La débroussailleuse
- Fiche FS-04 : La tondeuse
- Fiche FS-05 : La tronçonneuse
- Fiche FS-06 : Poste à souder
- Fiche FS-07 : Meuleuse d’angle
- Fiche FS-08 : Autolaveuse
Fiches Secourisme
- Fiche S-01 : La trousse de secours
- Annexe S-01a : Tableau de suivi des trousses de secours
- Annexe S-01b : Modèle de registre d’infirmerie
- Fiche S-02 : Les formations au secourisme
- Fiche S-03 : Réagir en cas de brûlure
- Fiche S-04 : Réagir en cas de plaie
- Fiche S-05 : Réagir en cas de saignement abondant
- Fiche S-06 : Régir en cas de malaise
- Fiche S-07 : Réagir en cas de perte de connaissance avec respiration
- Fiche S-08 : Réagir en cas de perte de connaissance sans respiration
- Fiche S-09 : Réagir en cas de traumatisme
- Fiche S-10 : Réagir en cas d’obstruction des voies aériennes
Fiche Incendie
- Fiche I-01 : L’incendie
- Fiche I-02 : Le permis feu
- Fiche I-02a : Modèle de permis feu
- Fiche I-03 : Les feux d’artifices
- Fiche I-04 : Les consignes de sécurité Incendie
- Fiche I-05 : L’organisation des exercices d’évacuation
- Fiche I-05a : Modèle de compte-rendu d’exercice d’évacuation
Dossiers Prévention
Articles Actu SantéPrev
- Actu SantéPrev #01 – Comment faire vivre la démarche de prévention des risques professionnels ?
- Actu SantéPrev #02 – Quels enseignements tirer de la crise sanitaire ?
- Actu SantéPrev #03 – La documentation en santé et sécurité au travail
- Actu SantéPrev #06 – L’analyse des accidents de travail
- Actu SantéPrev #07 – L’ACFI
- Actu SantéPrev #07 – La prévention des travaux forestiers
- Actu SantéPrev #08 – La protection fonctionnelle
- Actu SantéPrev #08 – Les restrictions d’utilisation des produits phytosanitaires
- Actu SantéPrev #09 – Les nouvelles réglementations DUERP
- Actu SantéPrev #10 – Rôles assistants et conseillers prévention
- Actu SantéPrev #11 – Outils faire le point – réglementation en santé et sécurité au travail
- Actu SantéPrev #12 – Le travailleur isolé et les protections du travailleur isolé
- Actu SantéPrev #13 – Le stockage et le transport des carburants
- Actu SantéPrev #14 – Signalisation des véhicules et engins des collectivité
- Actu SantéPrev #15 – Le CACES
- Actu SantéPrev #16 – L’accueil en prévention d’un nouvel agent
Infographies
- Novembre 2019 : L’hiver arrive !!
- Mars 2020 : L’autorisation de conduite
- Avril 2020 : L’appel des secours
- Juin 2020 : Les fortes chaleurs
- Janvier 2021 : Signalisation des angles morts des poids lourds